Terrain constructible : Les données essentielles à connaître

Le terrain constructible est un espace où l’acheteur peut construire une maison ou un immeuble (selon un cahier des charges précis). Voici les informations essentielles à connaître quant à ce type de construction.

Il y a deux types de terrains constructibles

Le premier est le lotis (autre nom du terrain en lotissement), celui-ci est un terrain aménagé par un lotisseur. Après avoir réalisé des études de terrain, le lotisseur se charge de borner et de viabiliser le lotissement. Ce professionnel peut ainsi proposer un terrain constructible à ses clients. Ces derniers sont toutefois tenus de respecter les règles de construction au moment de bâtir un bâtiment ou une maison.

Le second type de terrain constructible est le « diffus », ou terrain isolé, il s’agit d’un terrain hors lotissement. Ce terrain, contrairement au lotis, ne comporte pas systématiquement de bornes et il peut être non viabilisé. Des vérifications d’usage sont à réaliser avant de signer un contrat de vente relatif à un terrain isolé. En effet, il est impossible de construire une maison sur un terrain non viabilisé. 

Le principal atout de ce terrain est la possibilité pour le futur propriétaire d’y construire la maison de ses rêves (avec ses propres consignes de viabilisation).

Particularités des terrains à bâtir, viabilisés et raccordés

Le terrain à bâtir n’est pas forcément constructible. Il est donc important que le vendeur garantisse la constructibilité du terrain. De ce fait, il est recommandé d’intégrer une clause suspensive dans l’acte de vente. Si jamais le permis de construire est refusé, il sera possible pour l’acheteur de se rétracter.

Dans le cas d’un terrain viabilisé et raccordé, l’acheteur bénéficie d’un double avantage. En effet, le terrain a un accès aux réseaux d’assainissement, d’eau et d’électricité de la ville. Il suffit de réaliser une demande de raccordement pour disposer d’un terrain « prêt à l’emploi ». 

Le permis n’est toutefois pas systématiquement délivré pour ce type de terrain. Effectivement, il est important de connaître les règles d’urbanisme avant de construire sur un tel terrain.

Mr Vine

Leave a Reply

Your email address will not be published. Required fields are marked *